Chaque voiture d’exception arrive avec tous ses papiers.

1Responsable du traitement

Le responsable du traitement de vos données est :

Raison sociale

[À COMPLÉTER : raison sociale]

Forme juridique

[À COMPLÉTER : forme juridique et capital social]

Siège social

[À COMPLÉTER : adresse du siège social]

SIREN

[À COMPLÉTER : numéro SIREN et ville du RCS]

Contact

[À COMPLÉTER : e-mail dédié aux données personnelles]

Délégué à la protection des données

[À COMPLÉTER : nom et contact du DPO, ou « Aucun DPO désigné »]

2Données collectées

Nous ne collectons que les données nécessaires. Elles viennent de vous, au moment où vous les saisissez.

Espace client

• Votre nom et votre adresse e-mail.
• Votre numéro de téléphone, si vous le donnez.
• Votre mot de passe, enregistré sous une forme chiffrée que nous ne pouvons pas lire.
• Votre accord pour être contacté au sujet de vos demandes, et sa date.
• Des données techniques de connexion : adresse IP, date et heure des connexions.

Demande de visite

• La voiture qui vous intéresse et le jour souhaité.
• Votre nom, votre téléphone et, si vous le donnez, votre e-mail.

Nous ne collectons ni données de paiement, ni données de financement, ni informations sur un véhicule de reprise sur ce site. Nous n’utilisons aucun outil de mesure d’audience ni de publicité.

3Finalités et bases légales

Si une visite aboutit à un achat, le contrat de vente et les vérifications d’identité exigées par la loi, notamment au titre de la lutte contre le blanchiment de capitaux, font l’objet d’une information distincte remise lors de la vente.

4Durées de conservation

• Compte client : tant qu’il est actif. Vous pouvez le supprimer à tout moment depuis « Mon compte ». Sans connexion pendant 3 ans, il est supprimé.
• Demandes de visite : 3 ans après notre dernier échange.
• Clients : pendant la relation commerciale, puis le temps des délais de prescription légaux. Les pièces comptables sont conservées 10 ans.
• Données de connexion : [À COMPLÉTER : durée de conservation des journaux chez Cloudflare].
• Session de connexion : dans un cookie de votre navigateur, jusqu’à votre déconnexion ou, au plus, 30 jours.

À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou rendues anonymes.

5Destinataires et sous-traitants

Vos données sont réservées aux équipes de SM Motors qui traitent vos demandes. Nous ne les vendons ni ne les louons. Nos sous-traitants n’agissent que sur nos instructions :

• Cloudflare, Inc. : hébergement du site, exécution du service de connexion et de demande de visite, et stockage des comptes et des demandes (base de données Cloudflare D1).
• Envoi d’e-mails : [À COMPLÉTER : Resend, Inc. si vous avez activé l’envoi d’e-mails (confirmation de visite, mot de passe oublié), sinon supprimer cette ligne].

Nous pouvons aussi transmettre des données aux autorités, lorsque la loi l’exige.

6Transferts hors Union européenne

Les données de l’espace client et des demandes de visite sont stockées chez Cloudflare, dans la région [À COMPLÉTER : région choisie à la création de la base D1, par exemple Europe de l’Ouest].

Cloudflare, Inc. est une société établie aux États-Unis. Un accès à vos données depuis l’extérieur de l’Union européenne ne peut donc être exclu. Ces transferts sont encadrés par [À VÉRIFIER : garanties prévues par l’accord de traitement des données de Cloudflare (Data Processing Addendum), par exemple les clauses contractuelles types de la Commission européenne].

Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties en nous écrivant (voir section 9).

7Cookies et traceurs

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ou de mesure d’audience. Les polices, photos et vidéos sont hébergées par le site lui-même, sans service tiers.

Lorsque vous vous connectez, deux cookies sont déposés dans votre navigateur : un jeton de session, que les scripts du site ne peuvent pas lire, et un simple témoin indiquant que vous êtes connecté. Ils servent uniquement à vous garder connecté. Strictement nécessaires au service que vous demandez, ils ne requièrent pas votre consentement. Ils sont effacés à la déconnexion.

Si nous ajoutons un jour des traceurs soumis à consentement, un bandeau vous permettra de les accepter ou de les refuser aussi simplement. Votre choix sera conservé 6 mois, et les traceurs 13 mois au plus.

8Sécurité des données

• Les échanges avec le site sont chiffrés (HTTPS).
• Les mots de passe sont chiffrés et ne sont jamais lisibles, y compris par nous.
• Chaque client n’accède qu’à ses propres données.
• Une politique de sécurité du navigateur limite les services extérieurs que le site peut contacter.
• L’accès aux outils d’administration est réservé aux personnes habilitées.

En cas de violation de données présentant un risque pour vous, nous prévenons la CNIL et, si nécessaire, les personnes concernées.

9Vos droits

Vous pouvez à tout moment :

• Accéder à vos données et en obtenir une copie.
• Rectifier des données inexactes ou incomplètes.
• Effacer vos données. Vous pouvez supprimer votre compte vous-même depuis « Mon compte ».
• Limiter un traitement, par exemple le temps d’une vérification.
• Récupérer vos données dans un format lisible par une machine (portabilité).
• Vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime.
• Retirer votre consentement, sans effet sur ce qui a été fait avant.
• Donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Écrivez-nous à [À COMPLÉTER : e-mail dédié aux données personnelles] ou par courrier à [À COMPLÉTER : adresse postale]. Nous pouvons vous demander de justifier de votre identité en cas de doute raisonnable.

Nous répondons dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois pour une demande complexe : nous vous en informons alors dans le premier mois.

10Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou en ligne sur www.cnil.fr.

11Mineurs et décisions automatisées

Ce site s’adresse aux personnes majeures. Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs. Si cela arrivait, écrivez-nous : nous les supprimerons.

Aucune décision vous concernant n’est prise de façon entièrement automatisée. Nous ne réalisons aucun profilage.

12Modifications

Nous pouvons faire évoluer cette politique, notamment si le site change. La date de dernière mise à jour figure en tête de cette section. En cas de changement important, nous vous en informons par e-mail ou sur le site.

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026